Propriété intellectuelle

Fiches créées par les enseignants

Chaque enseignant conserve la propriété des fiches qu'il crée, personnalise ou enregistre sur la plateforme. La plateforme ne revendique aucun droit d'exploitation commerciale sur ces contenus et se limite à leur hébergement technique pour permettre leur consultation, leur modification et leur téléchargement par leur auteur.

Contenus générés avec l'assistance de l'IA

Les propositions générées sont destinées à un usage pédagogique par l'enseignant qui les demande. Elles doivent être rédigées de manière originale par le modèle et ne doivent pas reproduire intégralement un manuel scolaire, un guide pédagogique, un sujet d'examen ou toute autre œuvre protégée. Le prompt utilisé interdit explicitement une telle reproduction.

Documents officiels et œuvres de tiers

La plateforme ne diffuse pas de reproductions de documents officiels ou d'œuvres protégées appartenant à des tiers. Les enseignants s'engagent à ne pas téléverser ni publier de tels contenus.

Signalement d'un contenu protégé

Si vous estimez qu'un contenu présent sur la plateforme reproduit une œuvre protégée dont vous détenez les droits, écrivez à tontisko.ornel@gmail.com en précisant le contenu concerné et vos droits. Le contenu signalé est examiné et retiré s'il apparaît contrefaisant.

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